Le présent règlement d’ordre intérieur est d’application dans l’établissement Collège Technique Saint-Henri 1er degré autonome et dans l’établissement Collège Technique Saint-Henri 2è, 3è degrés et CEFA.
L’organisation de l’enseignement dans ces établissements respecte les textes légaux organisant l’enseignement ordinaire : L. 19 juillet 1971 - A.R. 29 juin 1984
